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Conjointement aux présentes conditions, celles-ci régissent la manière dont vous l'utilisez, y compris, mais sans que cela ne soit limitatif, la Politique de Confidentialité, les Conditions Générales de Vente de Produits en ligne et la politique en matière de rétractation. Questions Si vous avez des questions concernant les présentes conditions d'utilisation, merci de nous contacter par courrier électronique à l'adresse suivante contact@simples-shop.fr ou en remplissant le formulaire de contact. Modification des mentions légales Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et nous vous encourageons à les consulter aussi fréquemment que possible. Ces modifications entreront en vigueur sur-le-champ dès leur publication sur le Site Internet. Droit applicable, Compétence juridictionnelle et Langue Le Site Internet, tout contenu présent sur celui-ci et tout contrat conclu du fait de son utilisation sont régis par le droit français. Les parties acceptent de soumettre tout litige à la compétence exclusive des tribunaux d’Avignon, France. Tous les contrats sont conclus en français.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES DE PRODUITS EN LIGNE Simples. Tisanerie - Herboristerie (ci après désignée « Simples. ») Ventes de produits sur son site internet « www.simples-shop.fr » Parties contractantes : Les ventes régies par les présentes sont conclues entre le Client et la SARL SAPHEM, dénommé aux présentes «Simples.», dont le siège social est : 2 Rue des escourtasses, 84480 Bonnieux. Société au capital de : 3,000€ Immatriculée au RCS d’Avignon sous le n° 492 443 940. N° de TVA intracommunautaire FR 074 924 439 40. ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la vente. Les présentes conditions de vente définissent les modalités de vente sur son site de ses produits par Simples. Le fait pour le client de passer commande implique l'acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions de vente s’appliquent à toute vente à l’exception des articles « droit de rétractation » et « responsabilité » dont le bénéfice est exclusivement accordé aux seuls clients consommateurs non professionnels, acquéreur des produits pour leur usage personnel. Les présentes Conditions Générales ne peuvent faire valablement l’objet de stipulations complémentaires, de modification ou de renonciation sans l’accord exprès préalable à toute commande et écrit de Simples. Le fait que Simples. ne se prévale pas à un moment donné de l’une des stipulations des présentes Conditions Générales ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Les photos et en particulier les couleurs et forme représentées sur les emballages des produits ne sont pas contractuelles. ARTICLE 2 – Commandes Mentions obligatoires pour que la commande soit prise en compte : Une commande ne peut être validée que si tous les champs requis sont remplis par le client. Toute erreur du client (en particulier sur les mentions relatives à l’adresse de livraison et n° de téléphone du client) exonère nécessairement Simples. de toute défaillance, faute et responsabilité à ce titre. Le client assume seul la responsabilité des mentions qu’il indique et les frais et conséquences que cela pourrait engendrer. Le réacheminement de la commande en l’état (celle retournée à Simples. du fait de l’impossibilité de la délivrance à une adresse ou un nom erroné) sera effectuée par Simples. et ce dès règlement par le client des frais de réacheminement. Disponibilité des produits : Le site indique la disponibilité des produits pour les articles concernés par le vente en ligne au regard du nombre dont la commande est souhaitée par le client. En conséquence, seuls les articles disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’une commande. Les articles mentionnés disponibles le sont au moment de la commande et peuvent faire l’objet d’une confirmation de commande si le client valide et règle sa commande immédiatement après avoir sélectionnés les articles dans son « panier ». La commande est ferme et définitive pour les produits et selon les termes et à la date de la confirmation envoyée par Simples. Néanmoins, il peut arriver que deux commandes simultanées de clients ou un différé de temps entre la préparation d’une commande par un client avec les articles alors disponibles et sa validation et le règlement de la commande aient modifié la disponibilité des produits, sans que le client puisse alors en être averti. Dans ce cas, Simples. s’engage à rembourser au client, le coût des produits facturés non livrés, au plus tard dans les 14 jours suivants la commande. Simples. se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, sans avoir à justifier sa décision. Ceci incluant toutes tentatives de fraudes ou détournement des protocoles de vérification mit en place pour la sécurité du consommateur. ARTICLE 3 – Facturation et Paiement Le prix total facturé TTC à payer figure dans la confirmation de commande. Une participation au frais d’expédition est facturée en sus pour une commande d’un client, à livrer en une fois à une adresse en France métropolitaine, d’un montant inférieur à 50€ TTC. Les frais de port sont mentionnés sur la facture à payer pour valider la commande. Aucun escompte n’est accordé. Le règlement doit être effectué en totalité par carte bancaire (et pour les seules mentionnées sur le site), unique moyen de règlement pour les commandes en ligne sur le site. La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes figurant sur le bon de commande. ARTICLE 4 – Délai de rétractation Le client consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Ce délai court à compter de la réception des produits livrés. Le client peut exercer ce droit en adressant, dans le délai légal, un message par formulaire de contact ou par mail adressé à contact@simples-shop.fr. Ce message devra impérativement mentionner ces éléments (qu’il s’agit de l’exercice de son droit de rétractation), les n° et date de la commande, le NOM du client et l’adresse telle que figurant sur la confirmation de commande. Il devra alors renvoyer, à ses frais et sans délai, à l’adresse de Simples., l’ensemble de la commande telle que livrée (produits intacts, complets, emballés dans leur emballage d’origine) en sorte que la commande réexpédiée parvienne à Simples. au plus tard dans les 14 jours suivants la date de la rétractation. Sous réserve de la réception de la commande réexpédiée ainsi que de sa conformité à un remboursement, Simples. pourra rembourser selon le mode de paiement utilisé lors de la commande . Cette faculté n’est ouverte qu’au client consommateur et non au client professionnel. ARTICLE 5 – Responsabilité Simples. est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu en ligne sauf si la mauvaise exécution ou l’inexécution est imputable au client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou à la force majeure. Cette disposition ne s’applique pas aux commandes passées avec un autre professionnel. Il en résulte dans ce cas que les marchandises voyagent aux risques et périls du client auquel il appartient, dans les conditions légales usuelles, en cas d'avaries, de perte ou de manquants, de faire toutes réserves ou d'exercer tous recours auprès des transporteurs responsables, avec copie à Simples. ARTICLE 6 – Livraisons Le site est actif pour toute vente passée dans les conditions des présentes et pour une livraison en France métropolitaine sauf accord écrit avec le client pour une autre destination. Le délai de livraison dépendra du transporteur choisi par l'utilisateur ainsi que de sa destination. La livraison est effectuée à l’adresse indiquée dans ce champ sur le bon de commande par le client. Les frais de livraison des colis expédiés de plus de 3 kg en Europe, hors Europe et dans les DOM-TOM feront l'objet d'un appel téléphonique pour un règlement complémentaire qui variera selon l'excédent de poids. Attention toutefois pour les envois dans les DOM TOM, si le poids volumétrique est supérieur à 3 kg mais pas le poids en kilogramme il sera pris en compte le plus élevé des deux. ARTICLE 7– Réception Le client est tenu de vérifier à la réception la conformité de la commande et des produits livrés à la confirmation de commande et l'absence de vice apparent. Dans le cas où le colis apparaitrait non conforme ou détérioré, il sera alors impératif d’émettre une réserve auprès du transporteur lors de sa livraison et de le refuser si nécessaire. Si le colis a été livré directement en boîte aux lettres, le colis devra être rapporté à la poste en l’état et non ouvert afin d’émettre une réserve, et le cas échéant de refuser celui-ci. Après accord des parties, Simples. communiquera un accord écrit au client pour le retour des produits viciés ou non-conformes. Dans ce cas seulement, Simples. reprendra à ses frais les produits viciés ou non-conforme et les remplacera dans les plus brefs délais et sans indemnité. ARTICLE 8 - Politique des retours Les articles achetés auprès de Simples. Tisanerie - Herboristerie peuvent être retournés dans les 14 jours suivant la réception de l'envoi dans la plupart des cas. Pendant cette période, vous pouvez l'examiner comme vous le feriez si vous achetiez quelque chose dans un magasin physique. Le produit doit être dans le même état que celui dans lequel vous l'avez reçu et ne doit pas être endommagé d'une quelconque manière. Vous êtes autorisé à sortir le produit de son emballage, à moins que celui-ci ne soit scellé. Si vous décidez de retourner les articles, vous devrez nous le faire savoir en remplissant le formulaire de contact sur notre site web. Vous pouvez également nous faire savoir que vous souhaitez retourner votre commande en nous envoyant un e-mail à l'adresse suivante contact@simples-shop.fr. Veuillez noter que vous devez nous renvoyer les articles dans les 14 jours suivant votre notifcation de retour. Traitement de votre retour Après avoir reçu votre colis de retour, nous inspecterons les articles retournés et commencerons à traiter votre remboursement. L'argent sera remboursé selon le mode de paiement initial (utilisé lors de l’achat), sauf si vous préférez le contraire. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours. Vous devrez couvrir vous-même les frais de retour. Les coûts seront estimés au maximum à 10€. Articles non retournables Les types d'articles suivants ne peuvent pas être retournés : Les produits qui ne peuvent pas être retournés après ouverture pour des raisons d'hygiène, tels que : Plantes en vrac et infusions Simples. Les produits périssables ou à durée de conservation limitée, tels que : Plantes en vrac et infusions Simples. ARTICLE 9 – Garantie Simples. garantit, conformément aux dispositions légales, le client, contre tout vice caché, provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l'utilisation pour laquelle ils sont conçus. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, application, négligence, conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client. Simples. ne sera tenue que du remplacement sans frais, des marchandises défectueuses ou non conformes. Conformément à la réglementation, Simples. s’engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site et dans ses différents catalogues, qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après : Code de la Consommation - article L211-4 Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Code de la Consommation - article L211-5 Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle - présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage. 2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Code de la Consommation - article L211-12 L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Code Civil - article 1641 Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Code Civil- article 1648 L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. ARTICLE 10 – Droit applicable et juridiction Les ventes passées sur le site sont soumises au droit français. Tout litige survenant entre Simples. et un consommateur acquéreur des produits pour son usage personnel sera soumis aux Tribunaux de l’adresse Défendeur telle que figurant sur la commande, présumée être le domicile de ce dernier. Tout litige survenant entre Simples. et un commerçant acquéreur des produits en vue de les revendre sera soumis aux Tribunaux d’Avignon. Simples. rappelle : Les produits commercialisés sont des denrées alimentaires, cosmétiques... et ne relèvent pas du champ du médicament. Ces produits n'ont ni pour objet ni pour effet de restaurer, corriger ou modifier les fonctions physiologiques du consommateur en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique. C'est la raison pour laquelle également les produits ne sont pas présentés comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines .
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Dernière mise à jour : Mai 2024 Nous sommes soucieux de la protection des données personnelles et nous nous engageons à assurer le meilleur niveau de protection à vos données personnelles en conformité avec les réglementations européennes et françaises applicables en matière de protection des données personnelles. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Informatique et Liberté : https://www.cnil.fr/. Qui est le responsable du traitement de mes données personnelles ? Le responsable de traitement est la société qui définit pour quel usage et comment vos données personnelles sont utilisées. Les données personnelles collectées sur le site www.simples-shop.fr ou lors de vos commandes par téléphone ou courrier sont traitées par : SARL SAPHEM Domiciliée: 2 Rue des escourtasses 84480 BONNIEUX Ci-après dénommé « Simples.» Pourquoi Simples. 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Par exemple : vous pourrez recevoir ponctuellement les informations nécessaires à l’exécution et la bonne gestion de vos commandes ( panier abandonné, produits vus.. ). ⇒ Newsletters Suite à la création de votre espace client et dans le cas où vous auriez donné votre consentement, vous pourrez recevoir des informations et offres de Simples. par communication électronique (email, sms...). Ces newsletters vous permettent de vous tenir informés de l’actualité de Simples. sur les produits analogues à ceux que vous avez déjà commandés, ceux que vous avez récemment consultés ou les nouveautés. Nous mesurons le taux d’ouverture de nos envois électroniques afin de les adapter au mieux à vos besoins. Sur quelle base légale et pour quelles durées mes données personnelles sont-elles traitées? Le traitement de vos données personnelles est justifié par différents fondements (base légale) en fonction de l’usage que nous faisons des données personnelles. Vous trouverez ci-dessous les bases légales et durées de conservation que nous appliquons à nos principaux traitements. ⇒ Bases légales des traitements Le consentement : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par le biais d’un consentement exprès (case à cocher, clic ....). Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, soit en vous désabonnant dans le bas d’un email, soit dans votre l’espace «Mon compte». L’intérêt légitime : Simples. a un intérêt commercial à traiter vos données qui est justifié, équilibré et ne vient pas porter atteinte à votre vie privée. Sauf exception, vous pouvez à tout moment vous opposer à un traitement basé sur l’intérêt légitime en le signalant à Simples. La loi : le traitement de vos données personnelles est rendu obligatoire par un texte de loi. ⇒ Durées de conservation La plupart des données (les informations de votre Compte client et historique de commandes sont conservées tant que vous êtes un client « actif » et pendant une durée de 5 ans à compter de votre dernière activité. Passé ce délai, elles seront supprimées. Qui sont les Destinataires de mes données ? ⇒ Pour améliorer notre connaissance client Pour nous permettre de relier vos différents terminaux (ordinateurs, téléphone portable ...) et vous fournir une expérience harmonisée sur les différents appareils que vous utilisez. Vous pouvez également paramétrer vos préférences cookies afin de gérer directement les cookies en lien avec le ciblage publicitaire depuis la page d’information sur les cookies. ⇒ Comment exprimer mes choix sur l’usage de mes données ? Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement ou formuler une opposition concernant les usages de vos données décrits ci-avant : - Via le formulaire de messagerie client - Via le formulaire de contact Si vous procédez via le formulaire de contact en ligne, il convient de nous indiquer vos nom, prénom, e-mail et adresse et en mentionnant le motif de votre demande et/ou le droit que vous souhaitez exercer. ⇒ Quels sont mes droits au regard de l’utilisation des données personnelles ? Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité le cas échéant) et définir le sort de vos données personnelles « post mortem » : - Via le formulaire de messagerie client - Via le formulaire de contact Afin de nous permettre de répondre rapidement, nous vous remercions de nous indiquer vos nom, prénom, e-mail, adresse et si possible votre référence client. Certaines demandes d’exercice de vos droits (droit d’accès) devront être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature afin de vérifier votre identité et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d'1 mois suivant la réception de la demande. Vous disposez par ailleurs, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment sur son site internet www.cnil.fr. Simples. n’est pas soumise à l’obligation de désigner un Délégué à la Protection des données personnelles (DPO). Qu’en est-il des données personnelles des mineurs ? Nous ne créons pas de profil marketing en lien avec des mineurs car les services de Simples. ne sont pas destinés aux mineurs. En conséquence Simples. ne traite pas des données concernant spécifiquement les mineurs. Il appartient aux parents et à toute personne exerçant l'autorité parentale de décider si leur enfant mineur est autorisé à utiliser les services Simples. Et concernant la sécurité du site web ? Nous nous soucions de préserver la qualité et l'intégrité de vos données à caractère personnel. Les technologies et les politiques de sécurité appliquées permettent de protéger vos données à caractère personnel contre tout accès non autorisé, toute utilisation impropre. Les différentes personnes qui ont accès aux données sont tenues de respecter la vie privée des utilisateurs du Site et la confidentialité de leurs données. Nous ne vous demanderons jamais par email de vous connecter à votre banque en ligne ou de nous fournir des données à caractères confidentielles (numéro de carte bancaire, code...).
POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES Pourquoi l’utilisation des cookies sur le site ? Le site utilise 4 catégories de cookies dont les finalités sont décrites ci-après. Certains cookies techniques (cookies de session notamment) Ils sont indispensables pour le bon fonctionnement du Site. Leur suppression peut entrainer des difficultés de navigation ainsi que l'impossibilité de souscrire en ligne à nos offres. 1. Les cookies techniques Les cookies techniques ou cookies essentiels sont des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site. Cela peut faire appel à des cookies qui vous permettant de vous connecter à des zones sécurisées de notre site ou d'utiliser le panier d'achat. Ces cookies sont supprimés dès que vous fermez votre session de navigation. 2. Les cookies de mesure d’audience ou cookies analytiques (réalisation de statistiques) Ces cookies nous aident à comptabiliser le nombre de visiteur et à comprendre comment ils interagissent avec notre site, à améliorer le fonctionnement de notre site en veillant à ce que les utilisateurs trouvent bien ce qu'ils recherchent. Google Analytics, l'outil de statistiques utilisé par Simples. génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée est limitée à 6 mois. Nous collectons l'adresse IP, afin d'identifier la ville depuis laquelle vous vous connectez. Les deux derniers octets sont immédiatement anonymisés. Simples. ne peut donc en aucun cas identifier un individu internaute via les données collectées. Les données statistiques obtenues ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins. 3. Les cookies marketing Ces cookies sont utilisés pour suivre l'efficacité de la publicité afin de fournir un service plus adapté et de diffuser de meilleures annonces en fonction des intérêts des visiteurs. Ces cookies n'augmentent pas le nombre d'annonces qui vous sont présentée, mais les rend plus pertinentes. 4. Les cookies fonctionnels Ces cookies collectent des données pour vous reconnaitre lorsque vous vous connectez à notre site et se souvenir des choix que vous faites afin d'améliorer et de personnaliser notre contenu et de mémoriser vos préférences. Sous réserve de vos choix, nous sommes susceptibles d’associer des informations de navigation recueillies par les cookies que nous émettons avec vos données personnelles que vous nous avez transmises lors de votre accès à votre espace personnel. Cela peut nous permettre de vous adresser par exemple des propositions/offres commerciales électroniques. Ces cookies nous permettent également de limiter le nombre de parutions d’une publicité et nous aident à évaluer l’efficacité de nos campagnes publicitaires. Comment gérer les cookies ? Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies. En premier lieu, un outil de paramétrage des cookies a été mis en place par Simples. Vous pouvez également faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous : - Paramétrage de votre navigateur : - Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en -Pour Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies - Pour FireFox : http://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies - Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html - Pour safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR Les liens opt-out pour les cookies de mesure d’audience (statistiques) Pour les cookies déposés par Facebook : https://fr-fr.facebook.com/help/cookies Pour les cookies déposés par Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518-utilisation-des-cookies-et-des-technologies-similaires-par-twitter Plus d’information sur les cookies Pour plus d’information sur les cookies, l’utilisateur peut se rendre sur le site de la CNIL, à cette adresse : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/